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Proportionnalité, droits fondamentaux et juges : Proportionality, fundamental rights and judges
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Cet ouvrage étudie les potentialités du principe de proportionnalité – tel qu'appliqué par les juges – en lien avec les droits fondamentaux. Il essaie de répondre à certaines interrogations liées à l'application et à la mise en œuvre de cette notion. Les juges, s'inscrivent-ils dans la poursuite d'un activisme judiciaire à travers l'application mitigée de la proportionnalité dans le cadre du contrôle juridictionnel et la mise en balance des intérêts? Est-ce que la proportionnalité implique la nécessité d'établir une hiérarchie entre les droits protégés? Le recours à la mise en balance des intérêts par les juges est-il toujours neutre? Quid de la cohérence jurisprudentielle dans le raisonnement des juges en appliquant ce principe en matière des droits fondamentaux? Ce livre est issu du Colloque international organisé à la Faculté de droit de l'Université de Neuchâtel les 20 et 21 novembre 2019 sous la présidence d'honneur du professeur Dominique Rousseau
- Publication Type:
eBook.
- Subject Terms:
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